Les copropriétés sont des immeubles répartis en plusieurs lots. Ces derniers sont détenus par plusieurs personnes que l’on appelle les copropriétaires. Les petites copropriétés sont des bâtiments de taille modestes. Elles sont constituées d’une dizaine de lot tout au plus. Les règles qui les régissent peuvent différer d’une grande propriété.
Les règles applicables aux petites copropriétés
Contrairement à une copropriété de taille normale, l’élection d’un conseil syndical reste optionnelle. Aucune obligation ne leur est faite d’en avoir une en leur sein.
Une autre particularité en ce qui concerne les règles de gestion des petites copropriétés est la possibilité de prendre certaines décisions sans qu’il soit nécessaire de passer par une assemblée générale. Cela peut concerner par exemple l’entretien des parties communes.
Une consultation écrite ou une simple réunion peut ainsi suffire. Il faudra alors l’unanimité des voix des copropriétaires. Les décisions qui sont prises par cette voie sont valables du moment que tous les copropriétaires ont pu exprimer leur vote. Ils peuvent le faire :
- En étant présent lors de la consultation
- Par courrier électronique ou support papier
- Par visioconférence.
Toutefois, il reste quelques résolutions qui ne peuvent être prises que dans le cadre d’une assemblée générale. Il en est ainsi notamment :
- Du vote du budget prévisionnel de la copropriété
- De l’approbation des comptes…
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Le syndic pour une petite copropriété
Dans une petite copropriété, la présence d’un syndic reste obligatoire. Les copropriétaires ont le choix entre plusieurs modes de gestion.
Le syndic bénévole
C’est le mode de gestion le plus répandu surtout pour les petites copropriétés. Sa particularité réside dans le fait que c’est l’un des copropriétaires ou leur conjoint qui est désigné pour occuper ce poste.
Comme son nom l’indique, le syndic exerce sa mission gratuitement. En règle générale, il ne reçoit pas de salaire pour les travaux qu’ils effectuent pour le compte de la copropriété. C’est un avantage non négligeable étant donné que les honoraires d’un syndic professionnel peuvent être très élevés. Ce qui peut impliquer des charges très lourdes pour les copropriétaires.
Il convient toutefois de préciser que les missions du syndic bénévole sont identiques à celles d’un syndic professionnel.
Le syndic professionnel low cost
Ce sont des prestataires qui proposent leurs services à des prix réduits. Ils suggèrent alors des contrats spécialement adaptés aux besoins des petites copropriétés. Le choix pour ce mode de gestion nécessite toutefois la présence d’un conseil syndical. Ce dernier sera chargé de la réalisation de certaines tâches.
Il faut savoir que le syndic low cost mise beaucoup sur l’utilisation des nouvelles technologies. Il propose ses prestations via internet. Ainsi, la gestion administrative et financière de la copropriété se passe en ligne. Il n’est pas présent physiquement dans la copropriété. En plus, il n’effectue pas de visite dans l’immeuble.
Pour accompagner le conseil syndical, il met en place un service en ligne. Grâce à cela, le syndic peut apporter à celui-ci des conseils et répondre à ces questions.